CONDITIONS GÉNÉRALES

Dernière mise à jour le 20/04/2012

Préambule

La SARL CAPTAIN JANSE propose aux internautes un service d'accès à distance d'initiation au pilotage d'avion à partir du site internet http://captainjanse.com.

Les présentes conditions générales s'appliquent de façon exclusive entre la société CAPTAIN JANSE, SARL au capital social de 6.000,00 €, inscrite au RCS de Montpellier sous le n° 512 150 103, dont le siège social est sis Z.A. Espace Lunel Littoral, 177B av. Louis Lumière 34430 LUNEL, prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social et toute personne physique non commerçante (ci-après dénommée « l'utilisateur » ou « le client ») visitant ou effectuant une commande via le site internet http://captainjanse.com.

On entend par « Utilisateur », la personne physique non commerçante qui s'enregistre sur le site internet http://captainjanse.com afin d'accéder gratuitement aux contenus de démonstration uniquement.

On entend par « Client », la personne physique non commerçante qui s'inscrit à un programme en ligne proposé par la société CAPTAIN JANSE via son site internet consultable à l'adresse http://captainjanse.com.

Le Client ou l'Utilisateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document.

Le Client ou l'Utilisateur déclare être majeur et avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.

Toute commande sur le site internet de la SARL CAPTAIN JANSE suppose la consultation et l'acceptation préalable sans réserve des présentes conditions générales.

Le Client ou l'Utilisateur déclare disposer de la faculté de sauvegarder les présentes conditions générales. La version des conditions générales opposable à l'Utilisateur est celle figurant sur le site internet au moment de son enregistrement. La version des conditions générales opposable au Client est celle figurant sur le site internet http://captainjanse.com au moment de la validation de la commande par le Client.

ARTICLE 1 – INSCRIPTION ET OUVERTURE DE COMPTE

1.1 – Conditions d'inscription

L'utilisation du site internet http://captainjanse.com suppose que le Client ou l'Utilisateur s'inscrive préalablement en utilisant le formulaire en ligne prévu à cet effet. En l'absence de compte crée, il est impossible d'accéder aux services proposés par la SARL CAPTAIN JANSE.

Seule une personne physique majeure non commerçante peut s'inscrire sur le site internet http://captainjanse.com.

1.2 – Modalités d'inscription

Le Client ou l'Utilisateur doit renseigner les données personnelles suivantes : prénoms, noms, date de naissance, civilité (Madame, Mademoiselle, Monsieur), adresse de son domicile, adresse électronique, niveau aéronautique.

Toute donnée communiquée par le Client ou l'Utilisateur est communiquée sous son unique et entière responsabilité et ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la SARL CAPTAIN JANSE.

1.3 – Fonctionnement du compte

1.3.1 – Formules - Durée

L'Utilisateur pourra accéder gratuitement au contenu qui lui est proposé à des fins de démonstration uniquement.

Le Client pourra souscrire à l'un des forfaits d'accès aux cours en ligne d'initiation au pilotage d'avion proposés et bénéficiera, pendant une durée propre à chaque forfaits, de l'accès aux services dans la limite du forfait souscrit et selon le tarif en vigueur le jour de la commande.

Il incombe au Client de suivre et de finir l'étude du programme pédagogique du forfait choisi pendant la période déterminée, tout remboursement ou report sur une période ultérieure étant exclu.

1.3.2 – Utilisation du code confidentiel

L'identifiant et le mot de passe permettant à l'Utilisateur de s'identifier et de se connecter à la partie du contenu gratuit du site internet http://captainjanse.com sont personnels et confidentiels. Ils ne peuvent être changés que sur demande de l'Utilisateur ou à l'initiative de la SARL CAPTAIN JANSE.

L'identifiant et le mot de passe permettant au Client de s'identifier et de se connecter à la partie payante du site internet http://captainjanse.com sont personnels et confidentiels. Ils ne peuvent être changés que sur demande du Client ou à l'initiative de la SARL CAPTAIN JANSE.

Le Client ou l'Utilisateur est entièrement responsable de l'utilisation des éléments personnels d'identification le concernant. Il s'engage à les conserver secret et à ne pas les divulguer sous quelque forme que ce soit.

Toute transaction effectuée au moyen de l'identifiant et du mot de passe du Client est réputée effectuée par lui.
La SARL CAPTAIN JANSE compare les adresses IP des connexions du Client. Toute tentative d'utilisation des mêmes éléments d'identification personnels du Client en simultané par plusieurs ordinateurs, pourra donner lieu à résiliation de plein droit et sans mise en demeure préalable du présent contrat par CAPTAIN JANSE.

En cas de perte ou de vol d'un des éléments personnels d'identification le concernant, le Client devra choisir un nouveau mot de passe et un nouvel identifiant de connexion et en avertir immédiatement la SARL CAPTAIN JANSE par courrier électronique à l'adresse info@captainjanse.com ou par courrier postal adressé à CAPTAIN JANSE, Z.A. Espace Lunel Littoral, 177B av. Louis Lumière 34430 LUNEL.

ARTICLE 2 – PRIX - MODE DE PAIEMENT

Le prix des forfaits d'accès aux cours en ligne d'initiation au pilotage d'avion proposés par la SARL CAPTAIN JANSE est communiqué au Client préalablement à sa commande.

Le prix des forfaits pourra être modifié à tout moment par la SARL CAPTAIN JANSE, le prix applicable à chaque commande étant le prix en vigueur lors de la commande.

Les tarifs en vigueur sont exprimés en euros, toutes taxes comprises.

Le règlement de la commande se fait par carte de paiement.

Les cartes émises par les banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.

Le montant de la commande est débité au moment de sa validation.

ARTICLE 3 – AMÉLIORATIONS

Le programme d'initiation au pilotage d'avion proposé par CAPTAIN JANSE peut être sujet à diverses modifications dans le cadre de son amélioration, qui peuvent avoir lieu durant la validité de l'abonnement.

Ces modifications permettront de détailler ou d'agrémenter la formation en cours et ne gêneront en rien le Client ou l'Utilisateur.

Elles ne feront l'objet d'aucun versement supplémentaire de la part du Client dont l'abonnement est en cours.

ARTICLE 4 – RÉCLAMATIONS

Toute réclamation doit être formulée par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les huit jours suivants la date de l'accès en ligne au Programme d'initiation au pilotage d'avion, et adressée à la SARL CAPTAIN JANSE à l'adresse suivante : Z.A. Espace Lunel Littoral, 177B av. Louis Lumière 34430 LUNEL, sous peine de déchéance.

Si le support technique de la SARL CAPTAIN JANSE détermine qu'il est impossible pour le Client d'accéder en ligne au Programme d'initiation au pilotage d'avion et si le Client peut prouver qu'il a respecté toutes les étapes et instructions préalables à la lecture dudit Programme, CAPTAIN JANSE procédera, à son choix, au remplacement du Programme d'initiation au pilotage d'avion reconnu défectueux ou au remboursement du prix payé pour le Programme d'initiation au pilotage d'avion reconnu défectueux.

Le Programme d'initiation au pilotage d'avion étant livré instantanément par flux continu (streaming), le Client reconnaît et accepte que la SARL CAPTAIN JANSE exécute immédiatement sa prestation immatérielle. Par conséquent, le Client reconnaît et accepte que l'accès en ligne au Programme d'initiation au pilotage d'avion ne peut donner lieu à l'exercice d'un quelconque droit de rétractation.

ARTICLE 5 – RESPONSABILITÉ

Les Programmes d'initiation au pilotage d'avion sont fournis « tel quel » et sans autre garantie. Le Client ou l'Utilisateur reconnaît et accepte que l'accès en ligne aux Programmes dépend notamment de la disponibilité, de la sécurité d'internet (notamment en termes de transmissions de données d'informations et d'atteinte aux données) et du bon fonctionnement de son propre équipement. L'accès en ligne aux Programmes d'initiation au pilotage d'avion est effectué par le Client ou l'Utilisateur à ses propres risques.

En aucun cas, la SARL CAPTAIN JANSE ne pourra être tenue responsable de dommages direct, indirect, fortuit ou d'un tiers y compris de dommages causés à l'ordinateur du Client ou l'Utilisateur, ou tout autre équipement et/ou de la perte de données.

Le Client ou l'Utilisateur s'engage à utiliser le Programme d'initiation au pilotage d'avion dans des conditions conformes à sa destination et à la réglementation en vigueur. CAPTAIN JANSE ne pourra être tenu responsable d'une mauvaise utilisation des Programmes d'initiation au pilotage d'avions visionnés.

En toute hypothèse, la responsabilité et la garantie de la SARL CAPTAIN JANSE se limite au remplacement des Programmes d'initiation au pilotage d'avion reconnus défectueux, à l'exclusion de toute indemnité relative à des frais annexes et de l'octroi de dommages et intérêts à quelque personne que ce soit.

ARTICLE 6 – FORCE MAJEURE

La SARL CAPTAIN JANSE ne peut pas être tenue pour responsable de toute interruption de fonctionnement du site internet http://captainjanse.com due à des circonstances imprévues ou à des raisons échappant à son contrôle, notamment, mais non limitativement : les catastrophes naturelles, telles que les incendies, les inondations, les tremblements de terre, les ouragans, les tempêtes tropicales ou autres ; la guerre, l'insurrection, les incendies volontaires, les embargos, les actes des autorités civiles ou militaires, ou le terrorisme ; les coupures de fibre optique, les grèves, ou des pénuries de moyens de transport, d'infrastructures, de carburant, d'énergie, de main d'œuvre ou de matériaux ; la panne des infrastructures fournissant les services de télécommunications et d'informations ; le piratage (hacking), le pollupostage (spams), ou toute panne d'un ordinateur, serveur ou logiciel.

ARTICLE 7 – RÈGLES D'USAGE DE L'INTERNET

Le Client ou l'Utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites de l'internet et en particulier reconnaître :

- qu'il est le seul responsable de l'usage qu'il fait des informations. En conséquence, la SARL CAPTAIN JANSE ne pourra pas être tenue, du fait d'une obligation expresse ou tacite, comme civilement responsable envers le Client ou l'Utilisateur de quelconques dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation desdites informations ;

- qu'il a connaissance de la nature de l'internet, en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations ;

- que la communication par le Client ou l'Utilisateur de ses éléments personnels d'identification ou d'une manière générale de toute information jugée par le Client ou l'Utilisateur comme confidentielle est faite sous sa propre responsabilité ;

- qu'il appartient au Client ou à l'Utilisateur de prendre toutes mesures nécessaires pour s'assurer que les caractéristiques techniques de son ordinateur lui permettent la consultation des informations ;

- qu'il appartient au Client ou à l'Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciel de la contamination par d'éventuels virus circulant à travers le site internet http://captainjanse.com.

ARTICLE 8 – LIMITES D'UTILISATION

Le contenu qui est proposé sur le site internet http://captainjanse.com l'est à des fins d'information et ne constitue pas un programme de formation officiel. À ce titre, il appartient au Client ou à l'Utilisateur désireux de passer un examen officiel de suivre une formation dans un centre agréé par les autorités de l'aviation civile dans son pays de résidence.

Le contenu pédagogique du site internet http://captainjanse.com ne qualifie en aucun cas une personne physique à piloter un avion réel, et celle-ci ne devra en aucun cas tenter de piloter un avion réel sans autorisation d'un instructeur agréé par les autorités de l'aviation civile de son pays de résidence. La SARL CAPTAIN JANSE propose une liste de centres de formation agréés proposant des cours de pilotage homologués par les autorités de l'aviation civile strictement à des fins d'information, mais ne tient aucune responsabilité dans la qualité ni l'exécution de ces services externes.

ARTICLE 9 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le signe est une marque déposée par la SARL CAPTAIN JANSE.

Le Client ou l'Utilisateur s'engage à respecter les droits des auteurs sur les Programmes d'initiation au pilotage d'avion auxquels il accède, qui sont des œuvres protégées par le droit d'auteur qui restent l'entière propriété de leurs auteurs.

En conséquence, le Client ou l'Utilisateur s'interdit de modifier, décompiler, traduire, adapter, copier, altérer, fusionner, convertir, désassembler les Programmes d'initiation au pilotage d'avion de quelque manière que ce soit ou d'effectuer des tentatives d'ingénierie à rebours ou d'extraction du code de tout ou partie des Programmes ou autrement réduire les Programmes d'initiation au pilotage d'avion à une forme déchiffrable. Le Client ou l'Utilisateur s'engage à ne pas reproduire, céder, distribuer (par voie électronique ou non), louer, revendre, donner en licence ou faire une utilisation à des fins commerciales des Programmes d'initiation au pilotage d'avion, sur quelque support que ce soit. D'une manière générale, le Client ou l'Utilisateur s'engage à ne pas modifier ou porter atteinte, de quelque manière que ce soit au titre, marque et droit de la propriété intellectuelle attachés aux Programmes d'initiation au pilotage d'avion auxquels il accède, aux sites web, aux marques, logos et autres signes distinctifs de la SARL CAPTAIN JANSE.

ARTICLE 10 – CONFIDENTIALITÉ

La SARL CAPTAIN JANSE met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur l'internet. À ce titre, le site internet http://captainjanse.com utilise un module sécurisé de paiement de type SSL (Secure Socket Layer).

ARTICLE 11 – DONNÉES PERSONNELLES

Les informations et données concernant le Client ou l'Utilisateur sont traitées avec la plus grande confidentialité dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Le Client ou l'Utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations a fait l'objet d'une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sous le n° 1378559 en date du 30 juillet 2009.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le Client ou l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données personnelles le concernant, qu'il peut exercer en écrivant à CAPTAIN JANSE ( Z.A. Espace Lunel Littoral, 177B av. Louis Lumière 34430 LUNEL), en incluant une photocopie de sa carte d'identité et en indiquant ses prénom, nom et adresse.

ARTICLE 12 – COURRIERS ÉLECTRONIQUES

La SARL CAPTAIN JANSE communique majoritairement par courrier électronique pour des raisons de rapidité.

CAPTAIN JANSE n'est pas responsable en cas de non lecture par le Client ou l'Utilisateur de ses courriers électroniques, en cas de courrier électronique filtré par le compte mail du Client, de l'Utilisateur ou des fournisseurs d'accès Internet, ou tout autre filtre, ou encore plus généralement tout autre problème lié à l'acheminement d'un courrier électronique.

Le Client ou l'Utilisateur reconnaît la validité et la force probante des échanges et enregistrements électroniques réalisés par la SARL CAPTAIN JANSE et accepte que lesdits enregistrements reçoivent la même force probante qu'un écrit signé de manière manuscrite.

Si le Client s'inscrit ou l'Utilisateur s'enregistre pour utiliser les services proposés par le site internet http://captainjanse.com, il accepte de recevoir des lettres de nouvelles périodiques et d'autres types de courriers électroniques de CAPTAIN JANSE, incluant ceux envoyés par le service client, des offres de produits ou services nouveaux et autres sujets internes à CAPTAIN JANSE. Le Client ou l'Utilisateur peut se désabonner à n'importe quel moment de la lettre de nouvelles et des offres publicitaires internes à CAPTAIN JANSE. La SARL CAPTAIN JANSE se réserve toutefois le droit d'envoyer des courriers électroniques pour des raisons liées au compte du Client ou de l'Utilisateur et l'utilisation du site internet consultable à l'adresse http://captainjanse.com et de ses services.

ARTICLE 13 – SERVICE CLIENT

L'accès au site internet http://captainjanse.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'intervention de maintenance.

En cas de difficultés d'accès aux services proposés par la SARL CAPTAIN JANSE via son site internet http://captainjanse.com, le Client ou l'Utilisateur doit contacter le service client CAPTAIN JANSE en envoyant un courrier électronique à l'adresse info@captainjanse.com ou par courrier postal adressé à CAPTAIN JANSE, Z.A. Espace Lunel Littoral, 177B av. Louis Lumière 34430 LUNEL. La SARL CAPTAIN JANSE mettra en œuvre ses meilleurs efforts pour répondre aux questions des Clients ou des Utilisateurs.

ARTICLE 14 – SUSPENSION ET FERMETURE DE COMPTE

En cas de violation par le Client ou l'Utilisateur de l'une des dispositions des présentes conditions générales, la SARL CAPTAIN JANSE se réserve le droit, à tout moment, sans avertissement préalable, et sans préjudice de toutes procédures subséquentes qui peuvent être initiées, de suspendre immédiatement la fourniture du service et/ou de résilier le présent contrat, sans préavis, en cas de manquements répétés ou relatifs aux droits de propriété intellectuelle sur le contenu.

ARTICLE 15 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES

15.1 – Nullité

Si l'une quelconque des stipulations des présentes s'avérait nulle au regard d'une règle de droit en vigueur ou d'une décision judiciaire devenue définitive, elle serait alors réputée non écrite, sans pour autant entraîner la nullité du contrat ni altérer la validité de ses autres dispositions.

15.2. – Renonciation

Le fait que l'une ou l'autre des parties ne revendique pas l'application d'une clause quelconque des présentes conditions générales ou acquiesce à son inexécution, que ce soit de manière permanente ou temporaire, ne pourra être interprété comme une renonciation par cette partie aux droits qui découlent pour elle de ladite clause.

ARTICLE 16 – COMPÉTENCE - DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.

Pour le choix de la juridiction compétente, en cas de litige né de l'application ou de l'interprétation des présentes, la SARL CAPTAIN JANSE élit domicile au lieu de son siège social.